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Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site mirabelcharmis.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Édition du site
Le site mirabelcharmis.com est édité par la société Espace Mirabel Charmis, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée au capital de 1 000 euros, dont le siège social est situé 1 Chemin de Mirabel 07800 Charmes sur Rhône, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Aubenas sous le numéro 948 469 150 – n° de TVA intracommunautaire FR53948469150.
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Claire Leorat
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